MAIRIE DE BOUCHEMAINE

CONSEIL MUNICIPAL

mardi 29 juin 2010 à 20H
salle d’animation de la médiathèque

ORDRE DU JOUR

1 – Appel nominal et désignation du secrétaire de séance

2 – Compte rendu de la séance du 25 mai 2010

3 – ADMINISTRATION GENERALE – Office Municipal des Sports - Remplacement de Madame Marie-France BENSAADON

4 – ADMINISTRATION GENERALE – Prise de participation dans le capital social de la SPL Angers Agglomération Aménagement

5 – ADMINISTRATION GENERALE – Prise de participation dans le capital social de la SPLA de l'Anjou

6 – RESSOURCES HUMAINES – Régime indemnitaire

7 – RESSOURCES HUMAINES – Effectif - Tableau des emplois permanents

8 – RESSOURCES HUMAINES – Effectif - Tableau des emplois non permanents – Emplois saisonniers/occasionnels

9 – ENFANCE – Gestion de l'Accueil de loisirs maternel - Marché à procédure adaptée (article 30) - 2010.04 - Conventionnement avec la CAF

10 – JEUNESSE – Conventionnement CAF - Prestation de service ordinaire pour l'Accueil de Loisirs Adolescents

11 – ENFANCE – Fourniture et livraison de repas cuisinés en liaison froide pour les restaurants scolaires et parascolaires - Appel d'offres ouvert - 2010.02

12 – FINANCES – Exercice 2010 - Annuaire des tarifs municipaux

13 – FINANCES – Exercice 2010 - Budget principal de la Commune - Affectation des résultats de fin de clôture 2009

14 – FINANCES – Exercice 2010 - Budget Camping - Affectation des résultats de fin de clôture 2009

15 – FINANCES – Exercice 2010 - Budget supplémentaire de la commune - Approbation

16 – FINANCES – Exercice 2010 - Budget supplémentaire du camping - Approbation

17 – TOURISME – Syndicat d'initiative - Convention d'objectifs et de moyens avec la Commune

18 – JUMELAGE – Convention avec le Comité de Jumelage

19 – AFFAIRES FONCIERES – Convention de partenariat "mise en réseau de la promotion touristique" avec Angers Loire Tourisme

20 – ENFANCE – Projet multi-Accueil accompagnement de la maîtrise d'ouvrage conventionnement CAUE

21 – CULTURE – Exercice 2010 - Aide exceptionnelle à l'AMJA

22 – ANIMATION – Vide greniers 2010 - Signature d'une convention avec le Comité de Gestion des Greniers de la Confluence (CGGC)

23 – SPORT – Exercice 2010 - Subvention exceptionnelle - Association de Gymnastique de Bouchemaine

24 – SPORT – Piscine municipale - Convention d'occupation des locaux

QUESTIONS ECRITES

MAIRIE DE BOUCHEMAINE

CONSEIL MUNICIPAL

mardi 25 mai 2010 à 20H
salle d’animation de la médiathèque

ORDRE DU JOUR

1 – Appel nominal et désignation du secrétaire de séance

2 – Compte rendu de la séance du 27 avril 2010

3 – INTERCOMMUNALITE – Demande d'adhésion au Syndicat intercommunal de l'école de musique de Trélazé et des Ponts de Cé

4 – INTERCOMMUNALITE – SICALA - Retraits de communes et communauté d'agglomération

5 – ADMINISTRATION GENERALE – Prise en charge des animaux errants, accidentés pendant les périodes de fermeture de la fourrière animale

6 – EDUCATION – Sport à l'école - année scolaire 2010/2011 - Intervention d'un éducateur sportif

7 – EDUCATION – Groupe Scolaire du Petit Vivier - Désignation de l'architecte

8 – FINANCES – Exercice 2010 - Compte de gestion 2009 de la Commune - Approbation

9 – FINANCES – Exercice 2010 - Compte de gestion 2009 du camping municipal - Approbation

10 – FINANCES – Exercice 2010 - Compte administratif 2009 du budget de la Commune - Approbation

11 – FINANCES – Exercice 2010 - Compte administratif 2009 du budget du camping - Approbation

12 – TOURISME – Convention d'objectifs avec Angers Loire Tourisme pour un dispositif de navettes fluviales - été 2010

13 – TOURISME – Convention de partenariat "mise en réseau de la promotion touristique" avec Angers Loire Tourisme

14 – URBANISME – Création d'une Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (Z.P.P.A.U.P.) - Attribution d'un fonds de concours par Angers Loire Métropole

15 – URBANISME – Création d'une Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Validation du pré-projet à soumettre pour avis à la Commission Régionale du Patrimoine et des Sites (C.R.P.S.)

16 – ANIMATION – Convention avec le Département de Maine et Loire pour la fête du vélo

17 – SPORT – Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Maine et Loire (SDIS49) - Dotation en défribillateurs

18 – SPORT – Convention de mise à disposition de la piscine municipale - écoles publique et privée de Sainte Gemmes sur Loire

QUESTIONS ECRITES

MAIRIE DE BOUCHEMAINE

CONSEIL MUNICIPAL

mardi 27 avril 2010 à 20H
salle d’animation de la médiathèque

ORDRE DU JOUR

1 – Appel nominal et désignation du secrétaire de séance

2 – Compte rendu de la séance du 30 mars 2010

3 - RESSOURCES HUMAINES - Régime indemnitaire – Assistants socio-éducatifs

4 - FINANCES - Exercice 2010 - Budget principal - Indemnité pour le gardiennage des églises

5 - FINANCES - Tarifs 2010 - Piscine municipale et Aire d'Accueil des camping-cars

6 - AMENAGEMENT - Secteur des Harenchères - Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) - Approbation du projet - Lancement de la procédure de consultation des entreprises

7 - AMENAGEMENT - Aménagement de la section Ouest de la rue des Moulins - Approbation du projet - Lancement de la procédure de consultation des entreprises

8 - URBANISME - Dénomination d'une voie nouvelle au sein du lotissement "Le Clos du Artaud" à Bouchemaine

9 - AFFAIRES FONCIERES - Convention de mise à disposition gratuite du jardin du Presbytère de Bouchemaine avec l'Association "Ça pousse aussi comme ça !"

QUESTIONS ECRITES

MAIRIE DE BOUCHEMAINE

CONSEIL MUNICIPAL

mardi 30 mars 2010 à 20H
salle d’animation de la médiathèque

ORDRE DU JOUR

1 – Appel nominal et désignation du secrétaire de séance

2 – Compte rendu de la séance du 23 février 2010

3 - ADMINISTRATION GENERALE - Transfert de charges entre la Ville d'Angers et Angers Loire Métropole – Approbation de l'évaluation réalisée par la commission locale d'évaluation des transferts de charges

4 - RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois non permanents – emplois saisonniers

5 - RESSOURCES HUMAINES - Indemnité de fonction – conseiller municipal

6 - EDUCATION - Projet de restructuration – extension du groupe scolaire du Petit Vivier – création de locaux pour les activités péri et parascolaires – modification de l'enveloppe financière affectée aux travaux

7 - FINANCES - Exercice 2010 – Subventions ordinaires aux associations – Approbation

8 - AFFAIRES FONCIERES - Cession de la parcelle communale non bâtie cadastrée AP n° 176 à l'Association les Chiens Guides d'Aveugles de l'Ouest (ACGAO) – lieu-dit les Chauffeaux

9 - ACTION SOCIALE - Exercice 2010 – Subvention exceptionnelle – Versement

10 - ENFANCE-JEUNESSE - Convention APE du 15 mai 2007 – nombre de places et taux horaire

11 - INTER-GENERATION - Minibus publicitaire, convention de mise à disposition des associations

12 - CULTURE - Exercice 2010 – Subventions exceptionnelles – Versement

13 - SPORT - Convention d'occupation de locaux – Pastel de Loire

QUESTIONS ECRITES

MAIRIE DE BOUCHEMAINE

CONSEIL MUNICIPAL

mardi 23 février à 20H
salle d’animation de la médiathèque

ORDRE DU JOUR

1 – Appel nominal et désignation du secrétaire de séance

2 – Compte rendu de la séance du 26 janvier 2010

3 – RESSOURCES HUMAINES – Effectif – Tableau des emplois permanents

4 – FINANCES – Exercice 2010 – Vote du produit fiscal et des taux d'imposition des trois taxes directes locales 2010

5 – FINANCES – Exercice 2010 – Garantie d'emprunt au profit du Val de Loire pour le financement de la construction de 14 logements aux Harenchères à Bouchemaine

6 – FINANCES – Changement de trésorier – Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal

7 – AMENAGEMENT – Rue des Moulins – Aménagement de la section ouest – Approbation de l'Avant-Projet – Avenant N°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre

8 – AMENAGEMENT – Secteur des Harenchères – Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) – Demande de subvention au titre du fonds des amendes de police – Rue des Harenchères

9 – AFFAIRES FONCIERES – Allée de l'Audreyne – Convention d'occupation précaire avec Angers Loire Métropole – Parcelle cadastrée AA n°72

10 – AFFAIRES FONCIERES – Programme de 12 logements locatifs sociaux route d'Angers – Option Val de Loire – Rétrocession à la commune des espaces d'usage public

11 – URBANISME – Avis de principe de la Commune sur la vente de logements locatifs sociaux à leurs occupants

12 – ACTION SOCIALE – Projet de soutien à Haïti suite au tremblement de terre de janvier

13 – CULTURE – Enseignement musical – Convention avec l'Inspection Académique – Organisation d'activités impliquant des intervenants extérieurs sur le temps scolaire

QUESTIONS ECRITES